Ce site est la propriété de la société Diebold Roland et fils, SARL au capital de 7 622,00 €, RCS Strasbourg B 398 072 488, dont les coordonnées sont :
- Adresse du siège social : 21 rue du Champ du Feu 67116 Reichstett.
- Téléphone : 03 88 20 03 22.
- Courrier électronique : [email protected].
- N° de TVA intracommunautaire : FR36398072488.
Le Directeur de la publication du site est Monsieur Patrick Roland, en sa qualité de gérant.
Le prestataire assurant l’hébergement du site ainsi que le stockage des informations est la société GRAVINDA (https://www.gravinda.fr). La création graphique du site a été réalisée par la société GRAVINDA (https://www.gravinda.fr).
Le contenu du site
La société Diebold Roland et fils garantit les caractéristiques essentielles des produits. La société Diebold Roland et fils ne peut être tenue responsable de l’utilisation et de l’interprétation de l’information contenue dans ce site.
La société Diebold Roland et fils ne peut être tenue pour responsable d’éventuels virus qui pourraient infecter l’ordinateur ou tout matériel informatique de l’Internaute, suite à une utilisation, à l’accès, ou au téléchargement provenant de ce site.
La société Diebold Roland et fils se réserve le droit de modifier le contenu de ses offres commerciales à tout moment, étant entendu que toute commande effectuée avant la modification de l’offre sera honorée.
Droits d’auteurs et propriété intellectuelle
Ce site est la propriété de Monsieur Patrick Roland qui est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle. Ce site constitue une œuvre protégée au titre de la propriété intellectuelle, au même titre que la structure générale du site, le graphisme ainsi que les éléments accessibles sur le site (formulaires, textes, photographies, images…).
Sauf autorisation écrite préalable de Monsieur Patrick Roland, le site et les informations qui y figurent ne peuvent être copiés, reproduits, modifiés, transmis, publiés sur quelques supports que ce soit, ni exploités en tout ou partie à des fins commerciales ou non commerciales, ni servir à la réalisation d’œuvres dérivées.
Le non-respect de ces règles peut engager la responsabilité de l’Internaute au sens des articles L. 713-2 et L.713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Protection de la vie privée et des données personnelles
L’Internaute est informé que les informations qu’il communique via les formulaires présents sur le Site sont nécessaires à l’exécution des prestations proposées par la société Diebold Roland et fils. L’internaute dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification ou de suppression aux données personnelles le concernant en écrivant à la société Diebold Roland et fils, 21 rue du Champ du Feu 67116 Reichstett.
Par ailleurs, les ordinateurs se connectant au présent site stockent sur leur disque dur un ou plusieurs fichiers au format texte dénommés « Cookies » qui enregistrent des informations relatives à la navigation sur le site effectuée à partir de l’ordinateur sur lequel est stocké le « cookie » (type de navigateur, les pages consultées, la date et l’heure de la consultation, …). La société Diebold Roland et fils utilise ces « Cookies » à des fins statistiques, en vue d’améliorer l’ergonomie du site, de mieux suivre les centres d’intérêts des internautes. L’internaute connecté au site a la liberté de s’opposer à l’enregistrement de « cookies » en utilisant les fonctionnalités correspondantes sur son navigateur.
Dans ce cas, il se peut qu’il ne puisse bénéficier de la totalité des fonctions et des services proposés sur le présent site.
Liens hypertextes vers des sites tiers
Ce site propose des liens hypertextes pointant vers des sites Internet édités par des tiers. Ces liens sont établis de bonne foi et la société Diebold Roland et fils ne peut être tenue pour responsable de modifications intervenues sur ces sites. Par conséquent, ces liens hypertextes ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de la société Diebold Roland et fils : seule la responsabilité des éditeurs des sites référencés sur le site de la société Diebold Roland et fils pourra être engagée.
Droit applicable
Ce site ainsi que les présentes mentions légales sont soumis au droit français.